SPA Dieppoise
Mentions légales

Mentions légales

MENTIONS LEGALES OBLIGATOIRES

  • Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, créée le 9 novembre 2017
  • SIEGE SOCIAL : SPAD – 10 rue Octave Mureau 76550 Saint-Aubin-sur-Scie
  • Prestataire d’hébergement : le site « spa-dieppoise.fr » est hébergé sur l’espace d’hébergement OVH. Il a été réalisé avec WordPress.
  • Responsable de la publication : Virginie Lefrançois
  • Téléphone : 07 81 17 70 42 

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

En utilisant notre site Internet « spa-dieppoise », vous pouvez être amenés à nous communiquer des informations personnelles (numéro de téléphone, adresse électronique, etc.). Elles sont conservées de manière confidentielle et destinées exclusivement à SPAD. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ou cédée à des tiers.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter l’association.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les informations du site de SPAD relèvent des législations françaises et internationales protégeant les droits d’auteur.

Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont la propriété de SPAD.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de reproduire ou de représenter tout ou partie du site de SPAD sans l’autorisation écrite préalable de l’association.

 

COOKIES

Le site a été conçu afin de répondre à vos besoins. Les cookies sont des fichiers textes qui enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site (pages les plus consultées à des fins statistiques, etc.). C’est pour cela que l’utilisation de ce site requiert l’installation de cookies.

Ils ne permettent pas de vous identifier, ne sont pas et ne seront aucunement utilisés à des fins commerciales.

Il est possible de s’opposer à l’enregistrement de cookie par un simple clic lors de son pop-up. À défaut, vous consentez à l’enregistrement du cookie.

LIENS HYPERTEXTES

Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites. SPAD ne peut être responsable des contenus des sites vers lesquels vous êtes dirigés et qu’elle propose pour plus d’information.
La création de lien vers le site de SPAD ne peut se faire que sur autorisation écrite préalable de l’association. L’association est dégagée de toute responsabilité concernant les liens hypertextes qui pourraient être installés vers son site.

DISPOSITIONS GENERALES

Les conditions générales d’utilisation du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français.
L’association peut procéder à la mise à jour et à des modifications du contenu du site à tout moment.

SPAD ne peut être tenu responsable de dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur son site, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder à son contenu.

CONTACTS

02 35 84 26 17

Mail : spadieppoise@orange.fr

SPAD – 10 rue Octave Mureau 76550 Saint-Aubin-sur-Scie